Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTENPACK
CARTONNERIE BISONTINE

Numéro de dépôt :
3040995
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010
TOOTENPACK de CARTONNERIE BISONTINE

Présentation de la marque TOOTENPACK

Déposée le 10 juillet 2000 par la société CARTONNERIE BISONTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOOTENPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société CARTONNERIE BISONTINE domicilié(e) 25870 DEVECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 820 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTONNERIE BISONTINE - France.

La marque TOOTENPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTENPACK est expirée depuis le 10 juillet 2010.

CARTONNERIE BISONTINE a également déposé les autres marques suivantes : CARTOBI , ALSAPACK


CARTONNERIE BISONTINE - 25870 DEVECEY - France - SIREN 652820523


CARTONNERIE BISONTINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Inscription le 23 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549436 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Papier, carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, en papier, carton destinés au conditionnement et à l'emballage des produits. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrée ou autre matière d'isolation, de calage, de protection utilisée pour l'emballage et le conditionnement ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage utilisées pour l'emballage et le conditionnement ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs enveloppes, pochettes & pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.